Identité

Nom du site web : Tours de Magie

Adresse du site : https://tours.magie-prod.com/index-tours-de-magie.php

Propriétaire : Jean-Luc Chereau (alias Melkior le magicien)

Responsable de publication : tours-de-magie@magie-prod.com

Hébergement : Scaleway Dedibox - Scaleway SAS BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08 France

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Crédits : Mentions légales fournies

• - Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992.
• - Article 41 de la loi du 11 mars 1957.
• - Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
• - Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
• - Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• - Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
• - Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
• - Loi n° 2004-801 du 6 août 2004.
• - Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.